SEANCE DU VENDREDI 9 JUIN 2023
A 20 h 00

Membres présents :
Joël IMMER, Benoît STEINMETZ, Marie-José MULLER, Fréderic GUEHL, Antoinette BARBA, Clément BLAD, Julie BRASSOUD, Julie GOUILLAUD, Frédéric JUNG, Roland ZEIMETH.

Membres absents excusés ayant donné procuration :
Brigitte DA COSTA dont procuration a été donnée à Benoit STEINMETZ
Elisabeth TEITGEN dont procuration a été donnée à Marie José MULLER

Membres absents excusés :
Gérald BOUCHARDON
Laurence HIRSTEL

Membres absents non excusés :
Benoit POLETTI

Membre invité présent :
Marielle SCHNEIDER.

Secrétaire :
Antoinette BARBA

1° ARRETE PREFECTORAL PORTANT CONVOCATION DES CONSEILS MUNICIPAUX DE MOSELLE LE VENDREDI 9 JUIN 2023 EN VUE DE LA DESIGNATION DE LEURS DELEGUES ET SUPPLEANTS POUR L’ELECTION DES SENATEURS DU 24 SEPTEMBRE 2023.

Vu le Code Electoral,
Vu le décret n°2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs,
Vu l’arrêté n°2023-257 du 6 avril 2023 fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués titulaires et suppléants pour la désignation du collège électoral en vue des élections sénatoriales,
Vu la circulaire NOR/IOMA2308397J du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs,
Considérant qu’il convient que le Conseil Municipal se réunisse le 30 juin 2023 pour élire les délégués et leurs suppléants en vue des élections sénatoriales,
Considérant que les grands électeurs sont appelés à voter aux élections sénatoriales du 24 septembre 2023,
Compte-tenu que le Conseil doit élire 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants,
Après appel de candidatures, se présentent :
Pour les délégués :
- Monsieur Joël IMMER
- Madame Antoinette BARBA
- Monsieur Frédéric GUEHL

Pour les suppléants :
- Madame Julie BRASSOUD
- Monsieur Roland ZEIMETH
- Madame Brigitte DA COSTA

Monsieur le 1^er Adjoint rappelle qu’en application de l’article R133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le Maire ou son remplaçant et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir Marie-José MULLER, Antoinette BARBA, Frédéric JUNG, Julie BRASSOUD.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’un seul bulletin plié du modèle uniforme fourni par la Mairie. Le Président a constaté, sans toucher le bulletin que le conseiller a déposé lui-même dans le réceptacle prévu à cet effet.
Après le vote du dernier conseiller, le Président a déclaré le scrutin clos et les membres du bureau électoral ont immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

• Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
• Bulletins blancs ou nuls ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se font connaître : 0
• Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 11
• Majorité absolue : 6

 Sont élus délégués :

• Monsieur Joël IMMER : 11 voix
• Madame Antoinette BARBA : 11 voix
• Monsieur Frédéric GUEHL : 11 voix

Monsieur Joël IMMER, né le 04/02/1969 à THIONVILLE, domicilié à ROUSSY LE VILLAGE 5 Rue des 3 Fontaines, a été proclamé élu au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat.
Madame Antoinette BARBA, née le 30/06/1953 à MANRESA (Espagne), domiciliée à ROUSSY LE VILLAGE 26 Rue des Sports, a été proclamée élue au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat.
Monsieur Frédéric GUEHL né le 02/05/1973 à BOULAY, domicilié à ROUSSY LE VILLAGE, 7 Rue des Sports, a été proclamé élu au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat.

Sont élus suppléants :

• Madame Julie BRASSOUD : 11 voix
• Monsieur Roland ZEIMETH : 11 voix
• Madame Brigitte DA COSTA : 11 voix

Madame Julie BRASSOUD, née le 06/11/1978 à ANNECY, domiciliée à ROUSSY LE VILLAGE, 18 Rue de la Boucle des Chevaliers, a été proclamée élue au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat.
Monsieur Roland ZEIMETH né le 15/02/1960 à THIONVILE, domicilié à ROUSSY LE VILLAGE, 5 A Rue des Trois Frontières, a été proclamé élu au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat.
Madame Brigitte DA COSTA née le 13/09/1953 à SEDAN, domiciliée à ROUSSY LE VILLAGE, 5 Rue de Zoufftgen, a été proclamée élue au 1^er tour et a déclaré accepter le mandat.

Séance levée à 20 heures 15.