SEANCE DU LUNDI 2 OCTOBRE  2023
 A 20 heures 15 minutes

Membres présents :
Joël IMMER, Marie-José MULLER, Fréderic GUEHL, Antoinette BARBA, Clément BLAD, Julie BRASSOUD, Benoit STEINMETZ, Roland ZEIMETH, Elisabeth TEITGEN, Gérald BOUCHARDON, Marielle SCHNEIDER, Frédéric JUNG.

Membres absents excusés ayant donné procuration :
Brigitte DA COSTA dont procuration a été donné à Elisabeth TEITGEN
Benoit POLETTI dont procuration a été donnée à Joel IMMER

Membres absents non excusés :
Julie GOUILLAUD

Secrétaire :
Antoinette BARBA

1° DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET 2023

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote du virement de crédit suivant, sur le budget de l’exercice 2023

CREDITS A OUVRIR

CREDITS A REDUIRE

ADOPTE A L’UNANIMITE

2° TARIF TRANSPORT SCOLAIRE 2023/2024

Après explication de Monsieur le Maire, il est proposé les tarifs suivants pour le transport scolaire pour l’année scolaire 2023/2024 : (tarif inchangé par rapport à l’année précédente)   

TARIF MENSUEL :

• Pour un enfant : 27.00 euros
• Pour deux enfants : 43.00 euros
• Pour trois enfants : 53.00 euros

Les échéances ont lieu en octobre (4 mois), Janvier (3 mois) et Avril (3 mois). Une inscription engage pour toute l’année scolaire sans possibilité de désinscription.

ADOPTE A L’UNANIMITE

3° AFFOUAGE, TARIF ET CONFECTION DES LOTS 2023/2024

Après explications de Joel IMMER, le Conseil Municipal décide de fixer les tarifs 2023/2024 comme suit :

• Bois façonné par le bûcheron : 55 euros le stère
• Bois façonné par affouagiste : 12 euros le stère
• Perchis : 6 euros le stère
• Bille : 35 euros le stère

et désigne les garants solidairement responsables de la bonne exécution des coupes :

Monsieur Roland WELTER
Monsieur Laurent SCHWEITZER
Monsieur Francis DA COSTA

Le Conseil décide de procéder à la confection des lots par le Commune.

Le Conseil rappelle que la vente de bois de chauffage est réservée exclusivement aux habitants de la Commune pour une utilisation personnelle, que toute cession à un tiers extérieur à la Commune est prohibé et que tout contrevenant pourra être interdit d’affouage.

ADOPTE A L’UNANIMITE

4° ACQUISITION PARCELLES SECTION 2 N° 255 ET 256

Après explications de Monsieur Frédéric GUEHL Adjoint au Maire de la Commune, le Conseil Municipal,

• AUTORISE l’acquisition des parcelles cadastrées sous-section 2 parcelle 255, d’une contenance de 0 ares 29 centiares de sol et parcelle 256, d’une contenance de 0 ares 59 centiares, pour un montant total de 250 euros appartenant à Madame Marie Emilie EILLES MAX
• AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents s’y rapportant et notamment l’acte de vente.

Les frais et honoraires liés à l’acte sont à la charge de la Commune.

ADOPTE A L’UNANIMITE

5° DIVERS

Néant

Séance levée à 21h45