SEANCE DU JEUDI 16 JANVIER 2020

à 20 heures 00

Membres présents :

Benoît STEINMETZ, Joël IMMER, Clément BLAD, Laurence GUIBERT, Marie-José MULLER, Geneviève HEIN, Caroline MATHIAS, Grégory BRIEF, Martin SCHWEITZER, Frédéric WALLENDORFF.

Membres excusés :

Frédéric GUEHL, Linda PLASSIART. 

La séance du Conseil Municipal est ouverte Jeudi 16 Janvier 2020 à 20 heures. 

Secrétaire de séance :

Joël IMMER est nommé secrétaire de séance.

ADOPTE A L’UNANIMITE

1) SUBVENTION  DES ECOLES 

Après explications de Monsieur Benoit STEINMETZ, Maire, 

le Conseil Municipal DECIDE de reconduire le même montant de subvention par enfant pour l’année scolaire 2019/2020 à savoir :  

 -25 euros par enfant inscrit à l’Ecole primaire « La Plume et l’Encrier » (116 inscrits), soit 2900 euros, 

- 22 euros par enfant inscrit à l’Ecole maternelle « La Souris Verte » (69 inscrits, soit 1518 euros, montant duquel sont déduites les avances déjà payées d’un montant de 476.44 euros ; solde restant à payer de 1041.56 euros. 

Par ailleurs, le Conseil reconduit le principe de participer au tiers du coût des transports dans le cadre des sorties organisées par les classes des écoles primaires et maternelles. 

ADOPTE A L’UNANIMITE 

2) SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE

Dans le cadre de la participation des associations à la fête de la Rodoro 2019, le Conseil Municipal décide de reconduire les subventions de fonctionnement attribuées aux associations de la commune à la somme de 700 euros.

ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE :

ROUSSY MARCHE DECOUVERTE                                      A.P.E                          

ROUSSY TT                                                                            LA BOULE D’OR

TENNIS CLUB                                                                        ROUSSY BIKE CLUB

FOYER RURAL                                                                      CHORALE STE CECILE

RODOPHOTO

ADOPTE A L’UNANIMITE

3) CONVENTION ASSOCIATION ECLOS

Après explications de Monsieur le Maire concernant le processus de reprise du périscolaire par L’Association ECLOS, 

Le Conseil Municipal AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention, ainsi que tout document s’y rapportant, concernant les négociations sur la reprise du personnel de l’association Phloème. 

ADOPTE A L’UNANIMITE

4) ADHESION COMMUNES D’HAGONDANGE ET DE RICHEMONT AU SMIVU FOURRIERE DU JOLIBOIS

Après avoir pris connaissance de la délibération du 3 Décembre 2019 du SMIVU FOURRIERE DU JOLI BOIS, 

le Conseil Municipal AUTORISE l’adhésion des Communes de RICHEMONT et de HAGONDANGE. 

ADOPTE A L’UNANIMITE

5) CREATION ET DENOMINATION D’UNE NOUVELLE PLACE

Après discussions du Conseil, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de dénommer l’ancienne cours d’école à ROUSSY LE VILLAGE : « Place de l’ancienne école ». 

Le Conseil Municipal APPROUVE cette proposition. 

ADOPTE A L’UNANIMITE

6) ATTRIBUTION LOT N° 3 - CHARPENTE – REHABILITATION GRANGE

OBJET : Attribution du marché du lot N°3 Charpente bois/Ossature bois/Bardage bois de travaux pour la construction d’une maison communale et associative intergénérationnelle, rue Neuve à Roussy-le-Village. 

Vu la délibération du conseil municipal en date du 2 Février 2018 approuvant le projet de construction d’une maison communale et associative intergénérationnelle située rue Neuve à Roussy-le-Village ; 

Vu l’Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 ; 

Vu le Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ; 

Vu le Code Général des collectivités Territoriales ; 

Le lot n°03 Charpente bois/Ossature bois/Bardage bois avait été attribué à la société HEIM CHARPENTE, résilié en date du 4 octobre 2019, suite au jugement de la liquidation de ladite société. 

Une nouvelle consultation sous la forme d’une procédure adaptée a été lancée le 24 octobre 2019. 

Après ouverture des offres, celles-ci ont été analysées selon le règlement de la consultation afin d’attribuer le marché. 

Pour le Lot n°03 : Charpente bois/Ossature bois/Bardage bois, l’offre de la société LEBRAS FRERES est la mieux-disante. 

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide : 

• D’attribuer le lot 3 relatif au marché de travaux pour la construction d’une maison communale et associative intergénérationnelle à la Société LEBRAS FRERES pour un montant de 272.900 euros HT (TTC 327 480 euros)
• D’autoriser Monsieur le Maire de Roussy-le-Village à signer le marché de travaux pour la construction d’une maison communale et associative intergénérationnelle, avec la société mentionnée ci-dessus, aux conditions financières évoquées, ainsi que toutes les pièces se rapportant au présent dossier.

ADOPTE A L’UNANIMITE                                                         

7) POSE DE MICRO STATIONS D’EPURATION SUR TERRAINS COMMUNAUX

Monsieur le Maire présente un devis de la Société CONSTANTINI concernant la fourniture et pose de microstations dans le lotissement Le Lanne pour un montant de 17.540 euros HT (TTC 21.048,00).

Le Conseil Municipal ACCEPTE le devis et AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents s’y rapportant. 

ADOPTE A L’UNANIMITE

8) RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES 2018 DE LA CCCE

Le Conseil Municipal a pris connaissance et prend acte du rapport annuel d’activité        

ADOPTE A L’UNANIMITE

9) DIVERS

Sans Objet

Séance levée à 21 heures 30 minute. 

Les délibérations ont été visées par la Sous-Préfecture de Thionville le 21/01/2020